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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDMED
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TOFSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFSCAN
IDMED, SAS

Numéro de dépôt :
3915889
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
TOFSCAN de IDMED

Présentation de la marque TOFSCAN

Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOFSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDMED domicilié(e) HOTEL TECHNOPTIQUE, Rue Marc Donadille - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 652 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDMED, M. Thierry BAGNOL domicilié(e) HOTEL TECHNOPTIQUE, Rue Marc Donadille - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque TOFSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFSCAN est expirée depuis le 25 avril 2022.

IDMED a également déposé les autres marques suivantes : WITOF , PUPILLARY PAIN INDEX , PPI , CUFFGUARD , MAP STATION , NeuroLight , AlgiScan , IDMED AN EYE ON YOUR PATIENT , WITOF


IDMED, SAS - HOTEL TECHNOPTIQUE, Rue Marc Donadille - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 507652808


IDMED, M. Thierry BAGNOL - HOTEL TECHNOPTIQUE, Rue Marc Donadille - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.